• Accueil
  • FAQ
  • Immobilier : comment réduire les frais de notaire ?

Immobilier : comment réduire les frais de notaire ?

Tout achat immobilier implique son corollaire : les frais de notaire. Ces derniers englobent plusieurs frais différents. Si certains sont fixes, d'autres peuvent être réduits. Voici quelques conseils pour diminuer vos frais de notaire lors d'une transaction immobilière.

Partager

Immobilier neuf ou ancien : quelles différences pour les frais de notaire ?

Compris généralement entre 2 % et 8 %, les frais de notaire peuvent varier mais ils constituent un poste de dépenses important qui vient s’ajouter au montant du bien immobilier. L’essentiel des frais de notaire est calculé proportionnellement au prix d’acquisition. Dans un contexte de hausse des prix de l’immobilier, il est donc naturel que les acquéreurs cherchent à réduire au maximum le montant de ces frais. Vous pouvez toujours vous référer à notre calculette de frais de notaire si vous avez une doute sur le pourcentage à payer lors de l’acquisition de votre bien immobilier.

Il existe une différence de montant entre les frais d’acquisition d’un bien immobilier neuf ou ancien. Cet écart est dû à la fiscalité appliquée sur les frais d’acquisition. Il concerne, plus précisément, les droits de mutation à titre onéreux (DMTO). En effet, ces droits et taxes versés au Trésor Public représentent une proportion relativement importante pour un achat dans l’ancien (5.81 % du prix de vente). En revanche, ils sont réduits pour un logement neuf à la seule taxe de publicité foncière qui ne représente que 0.71 % du prix de vente (hors TVA). De ce fait, le montant alloué au frais de notaire sera toujours moins élevé pour l’acquisition d’un bien neuf. Opter pour un bien neuf plutôt qu’un bien ancien est une solution pour réduire le montant des frais de notaire.

Comment déduire le mobilier de la transaction ?

Autre option pour abaisser la facture, pensez à déduire le mobilier. Il est possible, lors de l’acquisition d’un bien immobilier, de déduire des frais de notaire le mobilier éventuellement présent dans le logement. Attention, seuls les meubles dits « meublants », au sens de l’article 543 du Code civil, peuvent être déduits des frais de notaire.

Pour déduire le mobilier des frais de notaire, l’acquéreur doit demander au notaire ou à l’agent immobilier chargé de la transaction d’évaluer le montant total des meubles meublants présents dans le logement au moment de signer le compromis de vente. L’évaluation du mobilier se fait à partir des factures, si celles-ci ont été conservées, ou sur la base d’une estimation globale prenant en compte la date d’achat du matériel et son obsolescence.

Parmi les meubles à prendre en compte, il ne faut pas oublier les meubles de cuisine et l’électroménager. Certains équipements extérieurs (abri de jardin, accessoires de piscine, etc.) peuvent également entrer dans la liste des meubles meublants. Le mobilier non-déductible correspond à tout ce qui fait partie intégrante de l’immeuble et qui ne peut être enlevé sans le détériorer.

Frais de notaire : quelles autres déductions possibles ?

À savoir

Les frais de notaire ne sont pas déductibles des impôts. Les débours, les émoluments du notaire ou les droits et taxes collectés par l’État ne peuvent pas être déduits fiscalement.

Un acquéreur peut, cependant, déduire fiscalement certains frais liés à l’acquisition d’un bien destiné à la location, comme le montant des intérêts bancaires relatifs au prêt contracté pour réaliser l’opération immobilière.

Certains dispositifs de défiscalisation permettent également d’englober le montant total du projet immobilier pour le calcul de la réduction d’impôt. Ainsi, l’investisseur peut inclure dans son calcul le prix du bien immobilier augmenté des frais de notaire. Cette technique s’applique uniquement dans le cas où le bien remplirait les critères ouvrant droit à une réduction d’impôt.

Pas de commentaire

bulle des outils

Obtenez votre bilan patrimonial

Nous vous aidons à trouver l’investissement locatif adapté à votre projet

Obtenir des conseils

Vous voulez obtenir des conseils ?

Découvrez nos agences

Aix-en-Provence-Marseille

Biarritz

Bordeaux

Caen

Chambéry

Clermont-Ferrand

Dijon

Lille

Lyon

Metz

Montpellier

Nantes

Nice

Orléans

Paris

Reims

Rennes

Rouen

Strasbourg

Toulouse

Tours

Vannes

Selexium Paris

20 avenue de l'Opéra